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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS MARIUS MOREL
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MM
Marque expirée - Marque en non vigueur

MM
ETS MARIUS MOREL Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1331651
Date de dépôt :
20/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2015

Présentation de la marque MM

Déposée le 20 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETS MARIUS MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS MARIUS MOREL domicilié(e) 18 avenue Charles de Gaulle,39400 MOREZ (dossier no 2298545) - 39400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 350 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2298545) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MM est expirée depuis le 20 novembre 2015.

ETS MARIUS MOREL a également déposé les autres marques suivantes : BE COLORFUL


ETS MARIUS MOREL Société anonyme à conseil d'administration - 18 avenue Charles de Gaulle,39400 MOREZ (dossier no 2298545) - 39400 - France - SIREN 646350231


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2298545) - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2005 n°2298545 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Renouvellement sans limitation n°2054869 - Publication au BOPI 1995-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de nature juridique n°209386 - Publication au BOPI 1996-11-26

Inscription le 19 septembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°418145 - Publication au BOPI 2005-09-19

Inscription le 14 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°472344 - Publication au BOPI 2008-04-14

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de nature juridique n°209386 - Publication au BOPI 1996-11-26

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